Encadrement des activités d'éducation physique et sportive pendant les sorties scolaires

Pour les activités physiques et sportives, il y a deux taux minimum d'encadrement selon le type d'activité.

• Activités simples : en maternelle, jusqu'à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant, au-delà, un intervenant agréé pour 8 élèves. En élémentaire, jusqu'à 30 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant, au delà, un intervenant agréé pour 15 élèves.
• Un taux d'encadrement renforcé est nécessaire pour certaines activités (sports de montagne, du ski, de l'escalade ou de l'alpinisme, les activités aquatiques et subaquatiques, les activités nautiques avec embarcation, le tir à l'arc, le VTT, le cyclisme sur route, les sports équestres, les sports de combat, le hockey sur glace, la spéléologie). En maternelle, jusqu'à 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant, au-delà, un intervenant agréé pour 6 élèves. En élémentaire, jusqu'à 24 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant, au delà, un intervenant agréé pour 12 élèves.

C'est dans l'encadrement des activités sportives que les textes doivent être appliqués avec toute leur rigueur car c'est durant ces activités que des accidents ont eu lieu (voir aussi la circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 sur les intervenants extérieurs).

Les intervenants extérieurs doivent posséder un diplôme d'État dans la spécialité qu'ils animent ainsi que l'agrément de l'IA du département d'accueil (photocopies des documents à joindre au dossier).

Pour certaines activités, la réglementation est plus précise :

• Natation. La circulaire n° 2011-090 du 7 juillet 2011 organise l'activité. Encadrement par classe : à l'école élémentaire, l'enseignant et un adulte agréé, professionnel qualifié ou intervenant bénévole ; à l'école maternelle : l'enseignant et deux adultes agréés, professionnels qualifiés ou intervenants bénévoles.
• Activités nautiques, voile, péniche, bateau privé (cycle III seulement) : deux adultes au moins jusqu'à 24 enfants, un adulte pour 12 au-delà. Un bateau de sécurité à moteur pour 10 embarcations, un autre au delà. Brassière de sécurité obligatoire. Seuls les enfants ayant réussi un test de natation (nage de 25 m après saut d'un bateau ou du bord de la piscine, tout habillé, ou nage de 50 m) peuvent pratiquer ces activités. Les autres resteront à terre (pour faire, par exemple, du cerf-volant avec un animateur).
• Ski de piste : deux adultes au m...