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Mobilité des personnels enseignants du premier degré – rentrée 2015

Mobilité des personnels enseignants du premier degré – rentrée 2015
© Smart Design / Shutterstock
Les différents mouvements qui permettent aux enseignants du premier degré de changer de département, de changer de poste à l’intérieur d’un même département ou d’être affecté sur un premier poste sont regroupés à l’intérieur d’un seul texte qui emploie la terminologie : “mobilité” au lieu de mouvement et permutation.

L’importance accordée à l’information et au conseil des enseignants est de nouveau réaffirmée dans la note de service n° 2014-144 ("Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2015")  : un numéro de téléphone (0800 970 018) sera dédié aux conseils pour la mobilité interdépartementale entre le 17 novembre et le 4 décembre 2014. Des cellules d’information sont aussi mises en place dans les départements pour le suivi des dossiers après la fermeture de l’application SIAM/I-prof.

Cette mobilité se décline en deux phases qui se suivent :

  1. Mobilité interdépartementale. Inscription sur le serveur SIAM/I-prof entre le 20 novembre 2014 (12 H) et le 9 décembre 2014 (12 H). Retour des confirmations de demande de mobilité et des pièces justificatives pour le 18 décembre. Consultation des barèmes validés entre le 2 et le 6 février 2015. Diffusion individuelle des résultats le 9 mars 2015.
  2. Mobilité départementale. Les IA doivent attendre la communication des résultats de la mobilité interdépartementale avant la saisie des vœux dans le département. Les enseignants nommés dans un nouveau département peuvent ainsi participer au mouvement départemental et donc avoir un poste à titre définitif dès la première année.

Les éléments de classement des demandes, appelés communément "barème" reprennent les données précédentes qu’il s’agisse des points prenant en compte la situation professionnelle (ancienneté, nombre de demandes insatisfaites), ou la situation individuelle (rapprochement de conjoints, résidence de l’enfant), bonifications pour handicap ou pour exercice dans un quartier difficile.

Toutefois, comme auparavant, certaines demandes et l’affectation sur des postes à profil peuvent être réalisées hors barème (mais après consultation de la CAPD).

Des annexes précisent le calendrier des opérations et les modalités de classement des demandes (calcul du barème).

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